Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OSMOTHERME
Numéro de dépôt :
1667078
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
17/05/2001
Présentation de la marque OSMOTHERME
Déposée le 17 mai 1991 par Laurent-Paul JULIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « OSMOTHERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OSMOTHERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOTHERME est expirée depuis le 17 mai 2001.
Laurent-Paul JULIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46